Conditions générales de vente
Pour accéder à l'achat de champagne ou de vins sur le site optimuswine.com, vous certifiez être majeur (avoir 18 ans révolus au jour de la commande) et avoir pris connaissance de la règlementation en vigueur, relative à la vente de boissons alcoolisées sur internet.
Article 1 - Identification du vendeur et champ d'application
Le site www.optimuswine.com est exploité par : OPTIMUS WINE SARL
Société à responsabilité limitée au capital de 1 000 €
Siège social : 430 bis rue de Madrid, 66000 Perpignan – France
RCS Perpignan : 877 779 728
N° TVA intracommunautaire : FR74877779728
Téléphone : 07 89 23 62 89
E-mail : contact@optimuswine.com
Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après dénommées « CGV », s’appliquent à l’ensemble des ventes de produits conclues à distance par l’intermédiaire du site www.optimuswine.com entre OPTIMUS WINE et tout consommateur, ci-après dénommé le « Client ».
Elles déterminent les droits et obligations respectifs d’OPTIMUS WINE et du Client dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés sur le site.
Avant toute commande, le Client est invité à prendre connaissance des présentes CGV. La validation de la commande implique leur acceptation dans leur version applicable à la date de la commande.
OPTIMUS WINE se réserve la possibilité de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications ne s’appliquent qu’aux commandes passées postérieurement à leur mise en ligne. La version applicable à une commande est celle acceptée par le Client au moment de sa validation.
Les offres présentées sur le site sont destinées aux consommateurs agissant à des fins n’entrant pas dans le cadre de leur activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole. Pour toute commande effectuée dans un cadre professionnel, le Client est invité à contacter préalablement OPTIMUS WINE.
Article 2 - Abus d'alcool et protection des mineurs
Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la santé publique, la vente de boissons alcooliques à des mineurs est interdite.
Le Client doit être âgé d’au moins dix-huit (18) ans au moment de la commande. La preuve de sa majorité peut être exigée dans le cadre de la vente.
En validant sa commande, le Client déclare être âgé d’au moins dix-huit (18) ans et disposer de la capacité juridique nécessaire pour conclure le contrat.
OPTIMUS WINE se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande lorsqu’il existe un doute sur la majorité du Client ou lorsque celui-ci ne peut établir sa majorité.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.
Article 3 - Prix
Les prix des produits proposés sur le site www.optimuswine.com sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), au taux de TVA applicable au jour de la commande.
Sauf indication contraire, les prix affichés sur les fiches produits ne comprennent pas les frais de livraison, ni les éventuelles options ou prestations complémentaires, notamment les emballages cadeaux.
Les frais de livraison applicables à la commande sont indiqués au Client avant la validation définitive de celle-ci.
Le montant total de la commande, comprenant le prix des produits, les taxes applicables, les frais de livraison et, le cas échéant, les options choisies par le Client, est indiqué avant la validation et le paiement de la commande.
OPTIMUS WINE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits sont facturés sur la base des tarifs affichés au moment de la validation de la commande par le Client, sous réserve de leur disponibilité.
En cas d’annonce d’une réduction de prix, le prix de référence affiché correspond au prix le plus bas pratiqué par OPTIMUS WINE au cours des trente (30) jours précédant l’application de la réduction, conformément à la réglementation en vigueur.
En cas d’erreur manifeste de prix résultant notamment d’une erreur informatique, technique ou typographique, OPTIMUS WINE en informera le Client dans les meilleurs délais afin de lui permettre, selon les circonstances, de confirmer sa commande au prix correct ou de l’annuler.
Article 4 - Commande
Seules les personnes capables juridiquement de conclure des contrats ayant trait aux biens proposés par le site internet optimuswine.com peuvent passer commande. Toutes nos offres sont proposées dans la limite des stocks disponibles et sauf vente entre-temps. Pour des commandes passées par des professionnels, merci de nous contacter par téléphone ou par mail.
En application de l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique les mineurs de moins de dix-huit (18) ans révolus ne sont pas habilités à passer commande sur le site internet optimuswine.com.
Lors du passage de commande le client accepte de donner les informations requises et atteste de l’authenticité de ces dernières.
Par ailleurs, le client s’engage à vérifier que les informations qu’il est amené à saisir (notamment adresses de facturation et de livraison, quantités et nature des produits commandés, montant de la commande etc…) ne comportent pas d’erreurs. Ces erreurs ne sauraient être imputées au site internet optimuswine.com et ne peuvent donner lieu à réclamations ou annulation de commande à la demande du client.
Toute commande passée par le client sur le site internet optimuswine.com est concrétisée par un double clic : un premier par lequel le client témoigne sa volonté de passer commande et un deuxième par lequel il la confirme, après avoir vérifié les informations qui lui sont récapitulées.
Une commande est considérée comme définitive lorsqu’elle est validée par :
- l’acceptation des CGV
- le règlement total du prix par le client.
- Une confirmation de commande sera alors envoyée par courriel au client.
Le site internet optimuswine.com s’engage à traiter toute commande dans la limite des stocks disponibles et ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu avec le client en cas d’indisponibilité du ou des produits, de rupture de stock du ou des produits, en cas de force majeure, de perturbation ou de grève des services de transport, de communication ou tout autre fait imprévisible et indépendant de la volonté des parties.
Des restrictions portant sur les quantités disponibles peuvent être envisagées au vu du caractère rare ou spéculatif de certains produits. Dans un tel cas, la quantité disponible s’entend limitée par foyer (même nom, même adresse, même email, même numéro de carte).
En cas d’indisponibilité d’un produit commandé le site internet optimuswine.com ne pourra voir sa responsabilité engagée. Cependant, le site internet optimuswine.com s’engage à prévenir le client dans les plus brefs délais pour lui proposer soit un produit équivalent en échange, soit un remboursement dans les sept (7) jours à compter de la date à laquelle le client aura été contacté. Le site internet optimuswine.com ne saurait être considéré comme responsable en cas de dépassement de ce délai pour des raisons indépendantes de sa volonté.
Le site internet optimuswine.com se réserve le droit de refuser et d’annuler toute commande émise par un client avec lequel il serait en litige de paiement pour une commande antérieure. Ce refus sera signalé au client par courriel.
Conformément aux dispositions de la loi N° 80 336 du 1er Mai 1980 relative à la réserve de propriété, le site internet optimuswine.com demeure propriétaire des produits vendus jusqu’au paiement intégral de la commande par le client. Ce dernier devient responsable des produits à la livraison de ceux-ci. Le transfert de possession vaut alors acceptation par le client du transfert des risques.
Article 5 – Paiement et paiement sécurisé
1| PAIEMENT
Toute commande passée par le client est considérée comme ferme et définitive au paiement intégral de celle-ci.
Toute commande passée est payable dès la soumission d’un bon de commande au client lors du processus d’achat en ligne. Afin de procéder au paiement de sa commande sur le site internet optimuswine.com , le client dispose des moyens de paiement suivants :
- Par carte bancaire, via une solution de paiement sécurisée proposée par Prestashop Checkout.
- Par PayPal, permettant de régler en ligne sans communiquer ses coordonnées bancaires sur le site.
- Une facture sera établie par le site internet optimuswine.com et envoyée par email en version imprimable.
2 | PAIEMENT SÉCURISÉ
Optimus Wine utilise des solutions de paiement sécurisées proposées via le service PrestaShop Checkout, incluant notamment PayPal.
Les transactions sont traitées de manière sécurisée par les prestataires de paiement concernés.
Article 6 – Données personnelles
L'adhésion au site internet optimuswine.com requiert de la part de l'acheteur la communication de données personnelles le concernant, notamment son âge, mais également, les nom, prénom, adresses mail et postale.
Ces données collectées par le vendeur sont nécessaires au traitement de la commande et à la gestion des relations commerciales du vendeur avec ses clients.
Elles sont sécurisées, conservées et ne font ou ne feront l'objet d'aucune utilisation commerciale par des tiers.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le consommateur dispose d'un droit d'accès et de rectification à propos de toute information nominative le concernant.
Article 7 – Délai de livraison, transport
1| DÉLAI DE LIVRAISON
En France Métropolitaine (hors Corse) :
À la réception du paiement de la commande, Optimus Wine démarre la phase de transport et de livraison. La livraison des articles commandés s’effectue à l’adresse renseignée par le client. Les informations de livraison indiquées par le client engagent celui-ci. En cas d’erreur ou de manque d’informations aboutissant à un défaut ou absence de livraison, la société Optimus Wine ne pourra être tenue responsable. En cas de retour pour adresse incomplète, le client aura la possibilité soit de modifier son adresse et de se voir réexpédier la marchandise en supportant les nouveaux frais d’expédition, soit de se faire rembourser la commande en déduction des frais d’envoi initiaux.
La société Optimus Wine s’engage à tout mettre en œuvre pour livrer les produits commandés dans les meilleurs délais. Les délais peuvent varier en fonction de l’article, du mode de livraison choisi et du lieu de destination de la marchandise. Si dans la commande, les articles ont des délais de livraison différents, c’est le délai de livraison le plus long qui s’applique à l’ensemble de la commande.
Les frais d’expédition sont à la charge du client, à l'exception du franco de port à partir de 150€ TTC de commande pour une livraison en Relais.
Le site internet optimuswine.com livre les produits vers la France Métropolitaine sauf la Corse.
Le délai de livraison court à partir de l'expédition du ou des colis. Il correspond au délai nécessaire au prestataire chargé de la livraison pour faire parvenir le colis à l'adresse de livraison indiquée au passage de la commande soit 24h à 72h selon le transporteur choisi (considérés en jours ouvrés).
L'expédition de la commande sera notifiée par email avec le numéro de suivi de votre commande.
Si certains produits nécessitent un délai de livraison un peu plus long, la société Optimus Wine contactera le client dans le but de l’informer de la suite à donner à la commande.
Certains cas de force majeure peuvent empêcher le vendeur de livrer, tels que grèves, conditions atmosphériques, émeutes, incendie, guerre, accidents ou impossibilité d’être approvisionné. Optimus Wine ne saurait en être tenu responsable.
2| TRANSPORT
Optimus Wine livre vos champagnes et vins en France métropolitaine sauf la Corse. Merci de nous consulter pour d'autres destinations.
LA LIVRAISON
Le ou les produits commandés par le client sont expédiés à l’adresse de livraison communiquée par celui-ci lors de sa commande. En cas de livraison rendue impossible du fait d’une ou plusieurs erreurs de saisie de l’adresse de livraison par le client, les frais de réexpédition seront à la charge de celui-ci. Le client ne saurait se prévaloir de réclamations pour retard de livraison.
La livraison du ou des produits commandés par le client se fait à la porte du client sous réserve que les informations quant à l’adresse de livraison (code porte, numéro de bâtiment etc.) aient été fournies intégralement et sans erreurs par le client au site internet optimuswine.com De même, les conditions d’accès à l’adresse de livraison doivent permettre au transporteur d’effectuer la livraison.
LA RÉCEPTION DU COLIS
La livraison est effectuée par une remise directe de la commande au destinataire et à l’adresse indiquée ou en cas d’absence du destinataire par un avis daté de mise à disposition. Toutes les livraisons sont contre signature du destinataire.
Il appartient au client de vérifier le contenu du colis au moment de la réception et de formuler des réserves le cas échéant, via obligatoirement les 3 façons suivantes :
- Sur le bordereau de livraison fourni par le transporteur.
- En adressant un courrier dans les 48 heures après réception du colis par lettre recommandée à la société Optimus Wine, 430 bis rue de Madrid, 66000 PERPIGNAN
- En envoyant un courriel à : contact@optimuswine.com
Toute réclamation quant à la livraison sortant des dispositions prévues à cet article ne pourra être imputée au site internet optimuswine.com.
Article 8 - Frais de livraison
PARTICIPATION AUX FRAIS DE LIVRAISON
En France métropolitaine (hors Corse) :
- Le service de livraison express Optimus Wine vous permet de recevoir vos champagnes, vins et spiritueux en toute quiétude.
- La participation aux frais de livraison est forfaitaire et se calcule automatiquement dans votre panier.
DE 1 À 12 BOUTEILLES (ou équivalent)
- Chrono Relais 24H, livraison en Point Relais avant 13H : 7€ TTC pour l'expédition de 1 à 12 bouteilles livrées en Point Relais.
- Chronopost 24H, livraison le lendemain avant 13H (pour toute commande passée avant 12H00) : 12€ TTC pour l'expédition de 1 à 12 bouteilles livrées à domicile.
PLUS DE 24 BOUTEILLES (ou équivalent)
- Livraison par transporteur : France Express, 15 € TTC pour vos expéditions livrées à domicile.
- Pour d'autres destinations, merci de nous communiquer votre demande, par mail à contact@optimuswine.com.
- Les éventuels droits et taxes de douane restent à la charge du client.
SUIVI ET RÉCEPTION DE VOTRE COMMANDE
- Le client peut consulter l'état de sa commande via la rubrique "Mon compte" puis "Historique de mes commandes".
- Des emails de suivi sont envoyés au client dès la prise en charge de la commande, depuis la préparation jusqu'à l'expédition de la commande.
Livraison via Chronopost
Le client est directement avisé de la prise en charge de sa commande et de son acheminement par Chronopost.
En cas de livraison en Relais, le client est informé par mail de la disponibilité de son colis.
En cas d’imprévu, le client aura la possibilité de modifier la date de livraison initiale, de convenir avec Chronopost d'un endroit sûr de livraison ou encore de choisir un autre point relais proposé par Chronopost.
En cas d'absence dans le cas d'une livraison à domicile, un avis d’instance sera déposé dans la boîte à lettres, invitant le client soit à convenir d'une nouvelle date soit du dépôt de son colis dans un Relais Chronopost (bureau de Poste ou point relais).
Le client disposera d'un délai de 7 jours pour récupérer son colis, sur présentation d'une pièce d'identité ou d'un QR Code reçu par SMS/e-mail.
Le client pourra également suivre l'acheminement de sa commande grâce à son N° d'expédition sur www.chronopost.fr
Livraison via France Express
Le client est directement avisé par sms ou courriel de la prise en charge de sa commande et de la date de livraison prévue.
ATTENTION : C’est le transporteur qui est responsable de l’intégrité du colis durant la livraison.
Il appartient au client de vérifier le contenu du colis au moment de la réception et de formuler des réserves précises et motivées stipulant le dommage, le cas échéant, en les inscrivant sur le bordereau de livraison ou le boitier électronique fourni par le transporteur. Le client a également la possibilité de refuser le colis si son intégrité n’a pas été préservée.
Si toutes les conditions précédentes sont réunies, la société Optimus Wine s’engage à proposer une réexpédition, un avoir ou un remboursement au client.
Article 9 – Droit de rétractation et droit de retour
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.
Pour les commandes portant sur des biens, ce délai court à compter du jour de la réception de la commande par le Client ou par un tiers désigné par lui, autre que le transporteur. En cas de commande portant sur plusieurs produits livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier produit.
Lorsque le délai de quatorze (14) jours expire un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
Le client peut exercer son droit de rétractation en utilisant le formulaire de rétractation en ligne accessible à l’adresse suivante : https://optimuswine.com/content/9-retractation
Le client peut également notifier sa décision de rétractation par toute déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter, notamment par e-mail à l’adresse suivante : contact@optimuswine.com, ou par courrier à l’adresse suivante : Optimus Wine, 430 BIS rue de Madrid, 66000 Perpignan.
Après réception de la demande de rétractation, Optimus Wine adressera au client un accusé de réception par e-mail.
Le client devra retourner les produits concernés sans retard excessif et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de rétractation. Les frais directs de retour sont à la charge du client.
Les produits devront être retournés dans leur état d’origine, complets, non ouverts, non consommés, non détériorés, avec bouchons, capsules, étiquettes et emballages en bon état. La responsabilité du Client pourra être engagée en cas de dépréciation des produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir leur nature, leurs caractéristiques et leur bon état.
Optimus Wine procédera au remboursement des sommes versées par le client, y compris les frais de livraison standard initiaux, dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter du jour où Optimus Wine est informée de la décision de rétractation du client. Optimus Wine pourra toutefois différer le remboursement jusqu’à récupération des produits retournés ou jusqu’à ce que le client ait fourni une preuve d’expédition des produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le client lors de la commande initiale, sauf accord exprès du client pour l’utilisation d’un autre moyen de paiement, et sous réserve que ce remboursement n’occasionne pas de frais pour le client.
Le droit de rétractation ne pourra pas être exercé dans les cas d’exclusion prévus par l’article L.221-28 du Code de la consommation, notamment pour les produits descellés après livraison et ne pouvant être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé, les produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement, les produits personnalisés, ainsi que pour les boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente (30) jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle d’Optimus Wine.
Article 10- Litiges
À la réception des produits, il appartient au client ou à son mandant de vérifier le bon état du ou des colis. De même le client se doit de s’assurer de la conformité des produits livrés.
En cas de détérioration du contenu du colis, le client devra :
- formuler des réserves sur le bordereau de livraison fourni par le transporteur.
- Adresser un courrier dans les 48 heures après réception du colis par lettre recommandée à la société Optimus Wine 430 bis, rue de Madrid, 66000 PERPIGNAN
- Envoyer un courriel à : contact@optimuswine.com
Erreur dans la commande
En cas de problème suite à un achat sur le site internet optimuswine.com, le client peut vérifier sa commande dans la rubrique « Mon compte » et s’adresser ensuite en priorité au service clientèle Optimus Wine par courriel à contact@optimuswine.com.
Toute commande passée emporte l’adhésion du client sans aucune restriction aux Conditions Générales de vente du site internet optimuswine.com.
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à l'application du droit français. En cas de litige, le client pourra s'adresser à la société Optimus Wine afin de trouver une solution amiable. Si le litige persiste, le Tribunal de Commerce de Perpignan sera seul compétent.